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Marques déposées par monsieur de BOURGUET Frédéric
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THE ESTABLISHMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE ESTABLISHMENT
M. de BOURGUET Frédéric

Numéro de dépôt :
4042218
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/10/2023
THE ESTABLISHMENT de de BOURGUET Frédéric

Présentation de la marque THE ESTABLISHMENT

Déposée le 24 octobre 2013 par monsieur de BOURGUET Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « THE ESTABLISHMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur de BOURGUET Frédéric domicilié(e) 9 rue Jean Goujon - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats SDS, Mme DUBOIS-STERLING SYLVIA, Avocat domicilié(e) 23 rue des Belles Feuilles - 75116 - PARIS - France.

La marque THE ESTABLISHMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32 33 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE ESTABLISHMENT est expirée depuis le 24 octobre 2023.

de BOURGUET Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : EasyColoc , COtuesday , THE ESTATE , COLOCATION.FR VOUS. MOI. TOIT , KEL-KOLOC


M. de BOURGUET Frédéric - 9 rue Jean Goujon - 75008 - PARIS - France


Cabinet d'Avocats SDS, Mme DUBOIS-STERLING SYLVIA, Avocat - 23 rue des Belles Feuilles - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.